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vendredi 5 juin 2015

La corruption est un mal plus grand que le péché!

La corruption a été souvent dénoncée par les papes. Elle peut être active ou passive. Corrompre ou se laisser corrompre, la tolérer? On a même parlé de défalcation habituelle aux impôts. Un système assis sur de telles bases, peut-il tenir longtemps? Une corruption institutionnalisée interpelle, comme une justice défendant surtout des intérêts nationaux. En nous intéressant au discours ci-dessous il est aussi légitime de s'interroger en sus, sur la corruption dans les milieux privés. Le système libéral allant vers la privatisation du "public", n'est-il pas nécessaire, ne serait-ce que pour sauvegarder la liberté de la concurrence et la qualité des services et produits, qu'une lutte soit instaurée par l'Etat contre ces pratiques dans le privé aussi. 
Ne peut-on être interpellé également par le fait que la minorité du Conseil des Etats (membres voir 322 octies al.3 ) ait proposé une pénalité pour le moins étrange, sachant qu'elle ne serait que de trois ans maximum pour une infraction aux nouvelles dispositions législatives sur le DPI  :  Si l'avantage est supérieur à 10 000 francs, une peine privative de liberté de cinq ans au plus peut être prononcée.

La réduction de l'homme à l'état de marchandise, dans les sports, diverses industries et fournisseurs de services pose autant de questions. En conclusion il ne paraît pas valoir grand-chose face au système gauche, droite centre... Reste à se tourner vers le haut.


Le sujet de la corruption avait été évoqué par le Pape François lors d'un discours de l'Association internationale de droit pénal le 23 octobre 2014.


A propos du délit de corruption

La concentration scandaleuse de la richesse globale est possible en raison de la connivence de responsables de la chose publique avec les puissants. La corruption est elle-même un processus de mort: quand la vie meurt, on trouve la corruption.

Peu de choses sont plus difficiles que d’ouvrir une brèche dans un cœur corrompu: «Voilà ce qui arrive à celui qui amasse pour lui-même, au lieu d’être riche en vue de Dieu» (Lc 12, 21). Quand la situation personnelle du corrompu devient compliquée, il connaît toutes les échappatoires pour la fuir comme le fit l’administrateur malhonnête de l’Evangile (cf. Lc 16, 1-8).

Le corrompu traverse la vie en utilisant les échappatoires de l’opportunisme, avec l’air de celui qui dit: «Ce n’est pas moi qui l’ai fait», arrivant à intérioriser son masque d’honnête homme. C’est un processus d’intériorisation. Le corrompu ne peut pas accepter la critique, il met hors jeu celui qui la formule, il cherche à diminuer toute autorité morale qui puisse le mettre en discussion, il ne valorise pas les autres et attaque par l’insulte quiconque pense de manière différente. Si les rapports de force le permettent, il persécute celui qui le contredit.

La corruption s’exprime dans une atmosphère de triomphalisme car le corrompu se croit un vainqueur. Dans ce milieu, il se pavane pour diminuer les autres. Le corrompu ne connaît pas la fraternité ou l’amitié, mais la complicité et l’inimitié. Le corrompu ne perçoit pas sa corruption. Il se produit un peu ce qui se passe avec la mauvaise haleine: celui qui en souffre s’en rend difficilement compte; ce sont les autres qui s’en rendent compte et qui doivent le lui dire. C’est pour cette raison que le corrompu pourra difficilement sortir de son état en ressentant le remords intérieur de sa conscience.

La corruption est un mal plus grand que le péché. Plus que pardonné, ce mal doit être soigné. La corruption est devenue naturelle, au point d’arriver à constituer un état personnel et social lié aux mœurs, une pratique habituelle dans les transactions commerciales et financières, dans les appels d’offre publics, dans chaque négociation à laquelle participent des agents de l’Etat. C’est la victoire des apparences sur la réalité et de l’impudence sur la discrétion honorable.

Toutefois, le Seigneur ne se lasse pas de frapper à la porte des corrompus. La corruption ne peut rien contre l’espérance.

Que peut faire le droit pénal contre la corruption? Les conventions et les traités internationaux en la matière sont désormais nombreux et les hypothèses de délit ont proliféré, ne visant pas tant à protéger les citoyens, qui en définitive sont les dernières victimes — en particulier les plus vulnérables —, qu’à sauvegarder les intérêts des agents des marchés économiques et financiers.

La sanction pénale est sélective. Elle est comme un filet qui ne capture que les petits poissons, alors qu’elle laisse les gros en liberté dans la mer. Les formes de corruption qu’il faut poursuivre avec la plus grande sévérité sont celles qui causent de graves dommages sociaux, aussi bien en matière économique et sociale — comme par exemple les graves fraudes contre l’administration publique ou l’exercice déloyal de l’administration — que dans toute sorte d’obstacle s’opposant au fonctionnement de la justice avec l’intention de procurer l’impunité pour les propres méfaits ou pour ceux de tiers.

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